Bibliothèque de l’État d’Australie-Méridionale, aile Mortlock, Adélaïde, 2016

Une bibliographie de plusieurs milliers de références doctrinales, jurisprudentielles et législatives vous est proposée par l’intermédiaire d’un outil de recherche simple. Elle compte des entrées relatives aux enjeux économiques, juridiques, politiques et sociétaux des arts, de la culture et des médias. Ces données ont été recueillies durant de nombreuses années à partir de sources diverses. Elles sont mises à jour régulièrement sur la base de nouvelles publications et de la découverte de références anciennes.

Présentation générale des références

Les références que comporte la bibliographie proviennent de trente-trois (33) pays et de vingt-six (26) organisations internationales. Elles renvoient à des accords bilatéraux, des accords multilatéraux, des articles tirés de revues scientifiques, des chapitres extraits d’ouvrages collectifs, des décisions de justice nationales et internationales (arrêts, décisions, jugements, ordonnances, sentences arbitrales, etc.), des livres, des monographies, des textes administratifs et législatifs (arrêtés, décrets, directives, lois, règlements, etc.), des thèses, ainsi que des rapports et divers autres documents officiels nationaux et internationaux.

Chaque entrée contient les informations nécessaires à l’identification de la source d’une référence (auteur, titre, éditeur, année, etc.), selon le type de document référencé. Les références sont citées dans le style du Manuel canadien de la référence juridique*, avec les adaptations nécessaires. Les références comportent généralement des abréviations, des acronymes ou des sigles qui permettent de les présenter succinctement et d’une manière uniforme. Afin d’en faciliter la compréhension, une liste des abréviations, des acronymes et des sigles utilisés est à votre disposition sur le site.

Aide à la recherche de références

Vous pouvez consulter les différentes listes de références présentées en fonction de quatre (4) grands thèmes généraux: Art et culture – Communication et médias – Protection des données – Propriété littéraire et artistique. Elles affichent les cinq (5) derniers ajouts à la banque de données d’articles, de chapitres ou de livres afin d’offrir un aperçu des plus récentes publications dans ces domaines.

Le champ de saisie permet d’effectuer une recherche par mots-clefs. Vous pouvez rechercher une référence par auteur, par titre ou par nom des parties (décision de justice). Il convient de noter que l’outil de recherche présente des limites techniques importantes et nous vous prions de nous en excuser. Il ne permet pas une recherche à l’aide de plusieurs mots-clefs, à moins que ceux-ci apparaissent consécutivement dans la référence. De plus, l’affichage des résultats s’avère parfois lent en raison de l’importance du nombre de références que contient la banque de données.

IMPORTANT: En raison de bogues informatiques contenus dans la dernière version de l’outil, les recherches ne sont plus possibles. Nous nous excusons pour ce désagrément et espérons (depuis des mois déjà) qu’un correctif soit apporté par l’éditeur.

* Manuel canadien de la référence juridique, 9e éd., Toronto, Thomson/Carswell, 2018.

Art et culture

Sorbán, Kinga, « An elephant in the room - EU policy gaps in the regulation of moderating illegal sexual content on video-sharing platforms », (2023) 31:3 Int’l JL & Info. Tech. 171. Cite
Cuny, Laurence, « Être artiste aujourd’hui: quelques défis de protection de la liberté artistique dans l’espace numérique », (2023) 28:4 Lex Electronica, en ligne : Lex Electronica <https://www.lex-electronica.org/articles/volume-28-2023/volume-28-numero-4/etre-artiste-aujourdhui-quelques-defis-de-protection-de-la-liberte-artistique-dans-lespace-numerique/>. Cite
Tessier, Charlotte, « L’apport de la mise en oeuvre de la Convention de l’UNESCO de 2005 dans l’environnement numérique à la transmission intra et intergénérationnelle des langues », (2023) 28:4 Lex Electronica, en ligne : Lex Electronica <https://www.lex-electronica.org/articles/volume-28-2023/volume-28-numero-4/lapport-de-la-mise-en-oeuvre-de-la-convention-de-lunesco-de-2005-dans-lenvironnement-numerique-a-la-transmission-intra-et-intergenerationnelle-des-langues/>. Cite
Mastrandrea, Vittoria, « The creation of national treasures in the United Kingdom and the National Treasure Space », (2023) 30:2 Int’l J. Cultural Prop. 177. Cite
Boland, Philip, Thomas Hastings, M. Satish Kumar et Stephen McKay, « World Heritage Sites and the question of scale in governance and politics: A study of Stonehenge », (2023) 30:2 Int’l J. Cultural Prop. 155. Cite

Communication et médias

Stinson, Catherine et Sofie Vlaad, « A feeling for the algorithm: Diversity, expertise, and artificial intelligence », (2024) 11:1 Big Data & Soc. 20539517231224250. Cite
Keulenaar, Emillie de, « The affordances of extreme speech », (2023) 10:2 Big Data & Soc. 20539517231206810. Cite
Bakiner, Onur, « The promises and challenges of addressing artificial intelligence with human rights », (2023) 10:2 Big Data & Soc. 20539517231205476. Cite
Meeùs, Sébastien, « L’encadrement normatif des habitudes numériques des enfants à l’ère des métavers », (2023) 28:4 Lex Electronica, en ligne : Lex Electronica <https://www.lex-electronica.org/articles/volume-28-2023/volume-28-numero-4/lencadrement-normatif-des-habitudes-numeriques-des-enfants-a-lere-des-metavers/>. Cite
Tessier, Charlotte, « L’apport de la mise en oeuvre de la Convention de l’UNESCO de 2005 dans l’environnement numérique à la transmission intra et intergénérationnelle des langues », (2023) 28:4 Lex Electronica, en ligne : Lex Electronica <https://www.lex-electronica.org/articles/volume-28-2023/volume-28-numero-4/lapport-de-la-mise-en-oeuvre-de-la-convention-de-lunesco-de-2005-dans-lenvironnement-numerique-a-la-transmission-intra-et-intergenerationnelle-des-langues/>. Cite

Protection des données

Hoeyer, Klaus, Sara Green, Andrea Martani, Alexandra Middleton et Clémence Pinel, « Health in data space: Formative and experiential dimensions of cross-border health data sharing », (2024) 11:1 Big Data & Soc. 20539517231224256. Cite
Kettani, Mehdi, « Morocco - Employee Monitoring », (2023) DataGuidance, en ligne : DataGuidance <https://www.dataguidance.com/notes/morocco-employee-monitoring>. Cite
Ollivier, Sia Niall, « Ivory Coast - Data Protection Overview », (2023) DataGuidance, en ligne : DataGuidance <https://www.dataguidance.com/notes/ivory-coast-data-protection-overview>. Cite
Anonymous, « Morocco - Telemarketing », (2023) DataGuidance, en ligne : DataGuidance <https://www.dataguidance.com/notes/morocco-telemarketing>. Cite
Anonymous, « Morocco - Emarketing », (2023) DataGuidance, en ligne : DataGuidance <https://www.dataguidance.com/notes/morocco-emarketing>. Cite

Propriété littéraire et artistique

Saw, Cheng Lim, « Distinguishing the fair use and fair dealing doctrines in copyright law - much ado about nothing? », (2023) 18:12 JIPLP 848. Cite
Bigda-Wójcik, Anna, « Unlocking the digital realm: Exploring NFTs as catalysts for digital copyright exhaustion », (2023) 18:11 JIPLP 808. Cite
Kahveci, Zeynep Ülkü, « Attribution problem of generative AI: A view from US copyright law », (2023) 18:11 JIPLP 796. Cite
Guildea, Brendan, « Game of thrones: Copyright ownership conflicts arising from user-generated content on augmented reality platforms », (2023) 18:11 JIPLP 828. Cite
Blanc, Nathalie et Pierre-Yves Gautier, Droit de la propriété littéraire et artistique, 2e éd., Paris, LGDJ, 2023. Cite

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