Arts

Éthique et patrimoine culturel

Les contributions réunies dans cet ouvrage collectif étudient les règles éthiques relatives au patrimoine culturel qui suppléent aux règles juridiques.

La dématérialisation des collections muséales et la démocratisation culturelle

La numérisation des collections des musées s'inscrit dans une démarche de démocratisation culturelle, interprétée différemment aux États-Unis et en France.

Le droit d’auteur et les licences Creative Commons

Une première juridiction québécoise reconnaît la valeur juridique des licences Creative Commons et des conditions fixées par le titulaire des droits.

Absence d’atteinte à la vie privée après la diffusion de la...

La diffusion sur internet de la photographie d'une personne nue n'est pas punissable pénalement si elle a consenti à la captation de l'image.

The Sale of Misattributed Artworks and Antiques at Auction

The book analyses the contractual relationships, liability and remedies related to sleepers that arise in the context of auction sales.

Le patrimoine mondial en Europe aujourd’hui

Le livre montre comment les exigences relatives à la conservation et la gestion des sites du patrimoine mondial sont prises en compte en Europe.

World Heritage in Europe Today

The book shows how the requirements for the conservation and management of World Heritage sites are taken into account in Europe.

Circulation des biens culturels

L'auteur examine les critères de rattachement et la loi matérielle applicable dans les différends relatifs à la circulation des biens culturels.

La protection du patrimoine archéologique

Le livre traite des concepts juridiques propre à assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation du patrimoine archéologique.